Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLAGE VINS ET GASTRONOMIE
M. RUEL ROGER

Numéro de dépôt :
4140668
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2024
VILLAGE VINS ET GASTRONOMIE de RUEL ROGER

Présentation de la marque VILLAGE VINS ET GASTRONOMIE

Déposée le 10 décembre 2014 par monsieur RUEL ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VILLAGE VINS ET GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur RUEL ROGER domicilié(e) 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RUEL Roger domicilié(e) 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.

La marque VILLAGE VINS ET GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE VINS ET GASTRONOMIE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

RUEL ROGER a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS BRETONS , BREIZH ARMOR DISTRIBUTION , 2R – EXPO , LE CELLIER BRETON


M. RUEL ROGER - 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France


M. RUEL Roger - 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Activités sportives.